Urbanisme, Aménagement, Environnement, Cadre de Vie et Transition écologique

lemoule.fr

Émettre des avis sur :

Rénovation urbaine
Programmes opérationnels
Résorption de l’habitat insalubre
Réflexion sur le PLU
Projets d’aménagement

Membres du Conseil municipal

Réviser les listes électorales chaque année et avant chaque échéance électorale Membres extérieurs 1 délégué de l’administration désigné par le (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Veiller à la qualité du service public. Est consultée sur les projets de DSP, de création d’une régie dotée de l’autonomie financière, et de (…)