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Date Titre consulter
15 avril Délibération N°14 Examen et vote du BP de la RDS Exercice 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°13 Examen et vote du BP de la Ville Exercice 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°11 Affectation du résultat 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°10 Examen du Compte Administratif de la RDS Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°9 Examen du Compte Administratif de la Ville Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Déliberation N°8 Examen du Compte de Gestion de la RDS Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°7 Examen du Compte de Gestion de la Ville Exercice 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°5 Adhésion aux missions facultatives du CDG 971 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°2 Approbation du PV séance du 25 mars 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°1 Approbation PV séance du 27 février 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°12 - Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°23 Marché Entretien des espaces verts sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°22 Marché Elagage et abattage des arbres sur le territoire de la Ville de Le Moule - 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°21 Acquisition de la parcelle AL 39 sise à Damencourt au Moule - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°20 Régularisation acquisition foncière à M. Bruno BELSON - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°19 Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°18 Demande de fonds de concours CANGT pour acquisition de matériels d’entretien abords routes communales - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°17 Actualisation nouveau plan de financement confortement parasismique Ecole LL SOLIVEAU - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°16 Subvention accordée à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°15 Subvention accordée au CCAS au titre de l’année 2025 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°6 Rapport Egalité Hommes Femmes année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°4 Compte rendu trimestriel de la délégation des attributions du CM au Maire - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
11 avril Délibération N°3 Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus année 2024 - CM 08 AVRIL 2025 Télécharger
31 mars L’avenant au marché de fourniture, livraison et gestion de titres restaurant au profit des agents de la ville du Moule, du CCAS et de la Caisse des Ecoles - 25 MARS 2025 Télécharger
31 mars L’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)/Modification de la délibération N°14/DCM2024/178 du 19 décembre 2024 Télécharger