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Date Titre consulter
2 juillet Délibération N°12-4 Demande de subvention de l’Association TIMOUN GALLERON - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
2 juillet Délibération N°5 Présentation du rapport d’activités du CSM - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
2 juillet Délibération N°11 Evaluation de la subvention en nature octroyée au CSM au titre de l’année 2023 - CM 25 JUIN 2024 Télécharger
28 juin Délibération n°4 - Projet de protocole d’accord transactionnel entre la ville du Moule et la société FREEDOM PORTAGE - CM du 25 Juin 2024 Télécharger
28 juin Délibération n°15 - Location, livraison, maintenance et l’assistance longue durée de véhicules types SUV - CM du 25 Juin 2024 Télécharger
19 juin Délibération N°1 Approbation PV du CM du 9 AVRIL 2024 Télécharger
14 juin Délibération N°14 Délib autorisant validation de 5 emplacements pose panneaux de sensibilisation - CM 21 AVRIL 2024 Télécharger
14 juin Arrêté portant sur l’interdiction de la consommation d’eau potable à l’école Laura FLESSEL - 2024/06/02/GLC/FPJLV/KD Télécharger
11 juin Arrêté portant sur la levée de l’interdiction de la consommation d’eau potable à l’école Amédée ADELAÏDE - N° 2024/06/01/GLC/JLV/FP/KD Télécharger
10 juin Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules pour le passage du relais de la flamme olympique, sur le territoire du Moule, le samedi 15 juin 2024 de 07H00 A 13H00 2024/05/21/PM/HP/T43 Télécharger
10 juin Arrêté temporaire portant sur la réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules pour le passage du relais de la flamme olympique, sur le territoire du Moule, le samedi 15 juin 2024 de 07H00 à 13H00 2024/05/21/PM/HP/T42 Télécharger
4 juin Délibération N°20 Demande de subvention au titre de la DETR Réfection partielle de la route d’intérêt communautaire de Caillebot - CM 21 MAI 2024 Télécharger
31 mai Arrêté municipal portant sur l’interdiction de la consommation de l’eau potable à l’école élémentaire Amédée Adélaïde Télécharger
28 mai Délibération N°27 - RHI Petite Anse Derrière Le Fort Quitus et protocole d’accord transactionnel - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°25-3 - Demande de subvention de l’association l’ARTOCARPE - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°19 - Acquisition pour le compte de la commune parcelle cadastrée BE 79 sise à Lemercier : portage foncier par TERRES CARAÏBES - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°18 - Acquisition pour le compte de la commune de la parcelle cadastrée BE 78 sise à Lemercier : portage foncier par TERRES CARAÏBES - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°17 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BE 143 sise route de Bellevue à Gissac - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°16 - Autorisant le Maire à signer une convention de servitude pour l’établissement d’un ouvrage du réseau public de distribution d’électricité Symeg - Parcelle cadastrée BD 99 sise à Lauréal - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°11 - Cession de biens immobiliers dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°10 - Cession parcelle AT 1359 lot 32 à Mme ALBERI Félicité dans le cadre des régularisations foncières de Guénette - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°9 - Ratio promu promouvable 2024 - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°8 - Création d’emploi budgétaire - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°7 - Présentation de la complémentaire santé prévoyance - CM 21 MAI 2024 Télécharger
28 mai Délibération N°6 - Modalités et versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat - CM 21 MAI 2024 Télécharger