Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) et...

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Réflexion sur le projet « Moule ville numérique pour tous »

Membres du Conseil municipal

Aider à l’élaboration de la politique financière de la ville. Membres extérieurs 3 choisis par le maire P. KNILES J. SOLIVEAU F. ALCIME (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)