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Arrêtés & délibérations

Date Titre
Mars 2023 Délibération N°4 Affection du FAC au titre de l’année 2022 - CM 02 MARS 2023
Mars 2023 Délibération N°2 Conditions d’utilisation et attribution des véhicules de fonction et service - CM DU 02 MARS 2023
Mars 2023 Délibération N°3 Débat d’Orientations Budgétaires 2023 sur la base d’un Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) - CM 02 MARS 2023
Février 2023 Délibération N°3 Composition des commissions mise en place Comités Consultatifs pour valoriser les membres non élus - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°7 Candidature de la ville au label ville active et sportive - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°6 Candidature de la ville au label ville de surf - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°4 Fourniture et livraison de produits d’entretien - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°5 Poursuite de la distribution de petits déjeuners dans les écoles - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°8 Autorisant le maire à signer une convention droits de servitudes avec EDf parcelle AY129 et 220 - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°10 Approbation remboursement sinistre à Jean Pierre Pauloby - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°11 Approbation remboursement sinistre de Monsieur Rigobert Cazorte - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°12 Autorisant le Maire à régler le sinistre du véhicule communal - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Délibération N°13 Participation financière de la ville au CRCG organisation du 71ème tour cycliste de la Guadeloupe - CM 9 FÉVRIER 2023
Février 2023 Approbation PV CM du 29 Dec 2022
Février 2023 Liste des points approuvés - CM DU 09 FÉVRIER 2023
Janvier 2023 Délibération N°1 Renouvellement des contrats d’assurance de la ville le CCAS et la caisse des écoles - 29 DÉCEMBRE 2022
Janvier 2023 Délibération N°2 Prise en charge dans le patrimoine public communal de l’emprise de la chaussée Rte de Naud pour réseau EDF par le SyMEG - CM DU 29 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°11 Aménagement de l’Impasse Christiany - Modification du plan de financement de l’opération
Décembre 2022 Délibération N°2 Avis du CM sur les dimanches du Maire pour 2023 - 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°1 Cpte rendu des décisions prises par délégation du CM -22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°9 demande de subvention au titre du FEI 2023 rénovation et modernisation de la base de surf CM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°7 Perception de la redevance d’autorisation d’occupation du DP par le SYMEG CM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°5 présentation du Rapport Social Unique (RSU)
Décembre 2022 Délibération N°4 Fixation des ratios des LDG dans le cadre des avancements de grades CM 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°10.3 Subvention à l’Association Alpha’S Barbel CM du 22 DÉCEMBRE 2022