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Arrêtés & délibérations

Date Titre
Décembre 2022 Délibération N°11 Aménagement de l’Impasse Christiany - Modification du plan de financement de l’opération
Décembre 2022 Délibération N°2 Avis du CM sur les dimanches du Maire pour 2023 - 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°1 Cpte rendu des décisions prises par délégation du CM -22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°9 demande de subvention au titre du FEI 2023 rénovation et modernisation de la base de surf CM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°7 Perception de la redevance d’autorisation d’occupation du DP par le SYMEG CM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°5 présentation du Rapport Social Unique (RSU)
Décembre 2022 Délibération N°4 Fixation des ratios des LDG dans le cadre des avancements de grades CM 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°10.3 Subvention à l’Association Alpha’S Barbel CM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°10.2 Subvention à l’association Sportive Nénuphars du CM 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°10.1 Subvention à l’association Sportive Vétéran Moulien ASVM du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°6 Plan de financement de la rénovation de l’éclairage public de la ville du Moule - CM DU 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°8 Cession d’une parcelle communale à M. Enry Dufraize KADER
Décembre 2022 Délibération n°3 du Conseil Municipal SÉANCE du 22 DÉCEMBRE 2022
Décembre 2022 Délibération N°2 Acquisition en l’état de futur achèvement d’un bâtiment en vue d’y installer plusieurs services municipaux du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°5 Décision modificative numéro 1 : Budget principal de la ville du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°7 Confortement parasismique de l’école Laure Laurent SOLIVEAU : Actualisation du bilan financier du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°8 Annulation de créances prescrites du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°9 Déclaration d’utilité publique sur les parcelles AL 550, AL 551 et AL 1727 du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°10 Modification de la délibération numéro 7/DCM 2022/56 du 24 mai 2022, relative à « la réfection de la chaussée route du parapente et du carbet de Bois-Baron avec la CANGT du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°11 Projet de construction de Monsieur et Madame Thierry FULBERT du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°12 Projet de construction de la SAS TRIONS représentée par Monsieur José HIRA du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°13 Convention d’autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour la mise en place de points d’accès à Internet, entre la Région Guadeloupe et la commune dans le cadre du projet Wi-Fi territorial du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°14 Adhésion à un groupement de commande pour la gestion et la souscription de contrats d’assurance du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°15 Modification de la délibération n° 16/DCM2022/65 du 24 mai 2022, relative à la programmation 2022 du contrat de ville du 01 décembre 2022
Décembre 2022 Délibération N°16.1 Association « La Fusée » du 01 décembre 2022